DPI, propriétaire de la marque MEUBLE RECYCLE est enregistré au Registre national des metteurs sur le marché d’éléments d’ameublement sous le numéro FR016829_103QXA. Ce numéro garantit que DPI, en adhérant à Eco-mobilier, se met en conformité avec les obligations réglementaires qui lui incombent en application de l’article L 541-10-1 10° du Code de l’Environnement.

 

Rétractation

 Télécharger le formulaire de rétractation.

« Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, DPI adhère au Service du Médiateur du e-commerce de la FEVAD (Fédération du e-commerce et de la vente à distance) dont les coordonnées sont les suivantes : 60 Rue La Boétie – 75008 Paris – http://www.mediateurfevad.fr. Après démarche préalable écrite des consommateurs vis-à-vis de DPI, le Service du Médiateur peut être saisi pour tout litige de consommation dont le règlement n’aurait pas abouti. Pour connaître les modalités de saisine du Médiateur, cliquer ici. »

 

La société DPI

La société DPI est une SARL au capital de 113.000 EUROS, enregistrée au registre du commerce de Caen sous le numéro 318 673 423.

Adresse de la société : 15 Boulevard des Nations Parc Eole 14540 BOURGUEBUS.

TEL  02.31.06.20.27

 

Hébergement :

Administration, gestion et maintenance de l'hébergement: Agence Digitale Caen Netskiss SARL  - 58 av. Pierre Berthelot 14000 CAEN - Tél: 02 31 52 03 06

Hébergement du site : Gandi SAS - 15 place de la Nation 75011 Paris - Tél: 01 43 73 78 51

 

Meuble-recycle.com

Le site www.meuble-recycle.com de DPI constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales sur le droit d'auteur. La violation de l'un des droits d'auteur est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d'emprisonnement et de 150 000 € d'amende.

Protection des données personnelles et politique de confidentialité

Conformément à l’article 34 de la loi « informatique et libertés » du 6 Janvier 1978, les visiteurs ou clients du site www.meubles-macabane.com disposent à tout moment d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent.

 

Respect de la législation

Le site et les données

DPI prend en compte les informations techniques de ses partenaires fournisseurs pour la description des produits commercialisés sur www.meuble-recycle.com. Nous vous remercions de nous informer au travers de notre service client par courrier électronique de toute erreur manifeste. Nous nous efforcerons alors de prendre en compte au plus vite ces remarques afin de rendre à nos informations toute leur clarté et précision. Néanmoins, www.meuble-recycle.com ne pourrait être tenu responsable d’erreurs induites par des descriptifs de produits fournis par nos partenaires et erronés.

Les informations fournies sur www.meuble-recycle.com le sont à titre informatif. DPI ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le site. Les informations de ce site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Ces informations peuvent être périodiquement modifiées et les modifications seront incorporées dans les nouvelles éditions. DPI peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux produits, aux programmes ou aux services décrits sur ce site.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site www.meuble-recycle.com qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. A ce titre, toute reproduction ou extraction engagerait la responsabilité de l'utilisateur.

 

Liens hypertextes

Le site www.meuble-recycle.com donne accès à d'autres sites via des liens hypertextes. DPI n'étant pas le gestionnaire de ces sites, il ne peut en contrôler le contenu. En conséquence, DPI ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.